Mentions légales
Mentions légales
Informations légales
Informations légales
92200 NEUILLY-SUR-SEINE France
Le site internet d’Yxir est la propriété d’Electricité de France, Société Anonyme :
au capital social de 2 084 365 041 euros
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 552 081 317 ;
TVA intracommunautaire : VAT EU FR 03552081317.
et dont le siège social est situé :
20 B RUE LOUIS-PHILIPPE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE France
Le directeur de publication du site internet d’Yxir est Madame Rebecca Toth, en qualité de directrice générale de la société Yxir.
Ce site internet a été conçu par Yxir.
Le site internet d’Yxir est hébergé sur les matériels informatiques de la société EDF - DSP, 32 avenue Pablo Picasso, 92000 Nanterre, France.
92200 NEUILLY-SUR-SEINE France
Coordonnées de contact
Coordonnées de contact
Adresse de courrier électronique : rebecca.toth@yxir.com
Le site internet d’Yxir est la propriété d’Electricité de France, Société Anonyme :
au capital social de 2 084 365 041 euros
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 552 081 317 ;
TVA intracommunautaire : VAT EU FR 03552081317.
et dont le siège social est situé :
20 B RUE LOUIS-PHILIPPE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE France
Le directeur de publication du site internet d’Yxir est Madame Rebecca Toth, en qualité de directrice générale de la société Yxir.
Ce site internet a été conçu par Yxir.
Le site internet d’Yxir est hébergé sur les matériels informatiques de la société EDF - DSP, 32 avenue Pablo Picasso, 92000 Nanterre, France.
92200 NEUILLY-SUR-SEINE France
Publication et hébergement
Publication et hébergement
Le directeur de publication du site internet d’Yxir est Madame Rebecca Toth, en qualité de directrice générale de la société Yxir.
Ce site internet a été conçu par Yxir.
Le site Insign Technologie est hébergé par Framer B.V., Rozengracht 207, 1016 LZ, Amsterdam, Pays-Bas. L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : contact@framer.com
Le site internet d’Yxir est la propriété d’Electricité de France, Société Anonyme :
au capital social de 2 084 365 041 euros
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 552 081 317 ;
TVA intracommunautaire : VAT EU FR 03552081317.
et dont le siège social est situé :
20 B RUE LOUIS-PHILIPPE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE France
Le directeur de publication du site internet d’Yxir est Madame Rebecca Toth, en qualité de directrice générale de la société Yxir.
Ce site internet a été conçu par Yxir.
Le site internet d’Yxir est hébergé sur les matériels informatiques de la société EDF - DSP, 32 avenue Pablo Picasso, 92000 Nanterre, France.
92200 NEUILLY-SUR-SEINE France
Conditions Générales d’Utilisation
Conditions Générales d’Utilisation
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter. Yxir se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement. Dans l'hypothèse où vous accéderiez au site internet d’Yxir à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter. Yxir se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement. Dans l'hypothèse où vous accéderiez au site internet d’Yxir à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.
Contenue du site
Contenue du site
Le site internet d’Yxir est un site donnant accès à des sociétés du groupe EDF et d’autres sites de sociétés tierces susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Les sociétés du groupe EDF ont leur propre existence légale et disposent d'une personnalité juridique autonome. Les informations fournies sur le site internet Yxir le sont à titre informatif et indicatif. Yxir ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et adaptée. Yxir ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. Yxir ne saut donc être tenue responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilités des informations et des services.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Yxir ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site internet d’Yxir, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
Le site internet d’Yxir est un site donnant accès à des sociétés du groupe EDF et d’autres sites de sociétés tierces susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Les sociétés du groupe EDF ont leur propre existence légale et disposent d'une personnalité juridique autonome. Les informations fournies sur le site internet Yxir le sont à titre informatif et indicatif. Yxir ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et adaptée. Yxir ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. Yxir ne saut donc être tenue responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilités des informations et des services.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Yxir ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site internet d’Yxir, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
Informatique et Libertés
Informatique et Libertés
En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d’Yxir font l’objet d’une déclaration auprès du Délégué à la Protection des données (DPO) d’Yxir. Elles sont exclusivement à usage interne d’Yxir.
Les données personnelles collectées sur le site Yxir peuvent l’être pour différentes finalités, selon les pages du site et les formulaires de recueil concernés. Principalement il s’agit de la page dédiée à la gestion des contacts et des demandes d’information.
Les données sont conservées pendant toute la durée de la relation établie avec vous, et jusqu’à 3 ans maximum après, selon la nature de la relation concernée.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l'hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, Yxir pourrait ne pas être pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
Conformément aux textes susvisés, vous disposez d'un droit d’opposition, d'accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès du Délégué à la protection des données (DPO).
En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d’Yxir font l’objet d’une déclaration auprès du Délégué à la Protection des données (DPO) d’Yxir. Elles sont exclusivement à usage interne d’Yxir.
Les données personnelles collectées sur le site Yxir peuvent l’être pour différentes finalités, selon les pages du site et les formulaires de recueil concernés. Principalement il s’agit de la page dédiée à la gestion des contacts et des demandes d’information.
Les données sont conservées pendant toute la durée de la relation établie avec vous, et jusqu’à 3 ans maximum après, selon la nature de la relation concernée.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l'hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, Yxir pourrait ne pas être pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
Conformément aux textes susvisés, vous disposez d'un droit d’opposition, d'accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès du Délégué à la protection des données (DPO).
Délégué à la protection des données (DPO)
Délégué à la protection des données (DPO)
Yxir a nommé un Délégué à la protection des données (DPO) chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et au respect de la loi dans l'entreprise. Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l’exercice de vos droits à l’adresse suivante :
Yxir
Délégué à la protection des données
Tour EDF -20 place de la Défense
92050 Paris-La Défense Cedex
ou par courriel à: privacite@yxir.com
Yxir a nommé un Délégué à la protection des données (DPO) chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et au respect de la loi dans l'entreprise. Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l’exercice de vos droits à l’adresse suivante :
Yxir
Délégué à la protection des données
Tour EDF -20 place de la Défense
92050 Paris-La Défense Cedex
ou par courriel à: privacite@yxir.com
Témoins de connexion (cookies)
Témoins de connexion (cookies)
Lors de vos visites, vous êtes informé qu'un témoin de connexion peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s'agit d'un bloc de données qui n'est pas utilisé à des fins d'identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d'audience, ... afin d'améliorer la qualité du site.
Voir notice « témoins de connexion » ou « cookies ».
Lors de vos visites, vous êtes informé qu'un témoin de connexion peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s'agit d'un bloc de données qui n'est pas utilisé à des fins d'identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d'audience, ... afin d'améliorer la qualité du site.
Voir notice « témoins de connexion » ou « cookies ».
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle
Les marques et les logos (marques semi-figuratives) d’Yxir figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’Yxir, en est strictement interdite. La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site d’Yxir, sont la propriété d'Yxir ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site internet d’Yxir sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, Yxir interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.
Yxir se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.
Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable d'Yxir, en écrivant à l'adresse indiquée dans le paragraphe « informations légales » ou en envoyant un courriel à contact@yxir.com.
Les marques et les logos (marques semi-figuratives) d’Yxir figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’Yxir, en est strictement interdite. La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site d’Yxir, sont la propriété d'Yxir ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site internet d’Yxir sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, Yxir interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.
Yxir se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.
Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable d'Yxir, en écrivant à l'adresse indiquée dans le paragraphe « informations légales » ou en envoyant un courriel à contact@yxir.com.
Liens
Liens
Les liens mis en place sur le site internet d’Yxir en direction de sites Internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, Yxir n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Yxir ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail du groupe EDF sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’Yxir. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du site internet d’Yxir.
Les liens mis en place sur le site internet d’Yxir en direction de sites Internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, Yxir n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Yxir ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail du groupe EDF sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’Yxir. Les demandes doivent être adressées au directeur de publication du site internet d’Yxir.
Droit applicable
Droit applicable
Le droit applicable au site internet d’Yxir est le droit français. La majorité des contenus et services en ligne sur le site internet d’Yxir sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.
Le droit applicable au site internet d’Yxir est le droit français. La majorité des contenus et services en ligne sur le site internet d’Yxir sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.